PATERSON ARRAN LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1534044
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
Présentation de la marque BRONTE
Déposée le 2 juin 1989 par la société étrangère PATERSON ARRAN LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRONTE »
Le déposant est la société étrangère PATERSON ARRAN LIMITED domicilié(e) The Royal Burgh Bakery, Livingston - EH54 5DN WEST LOTHIAN - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONTE est expirée depuis le 2 juin 2019.
PATERSON ARRAN LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PATERSON'S
PATERSON ARRAN LIMITED, Société de droit britannique - The Royal Burgh Bakery, Livingston - EH54 5DN WEST LOTHIAN - Royaume-Uni
CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142716 - Publication au BOPI 1999-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176981 - Publication au BOPI 1994-10-06
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403068 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-03-31
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; confiserie non médicamenteuse, biscuits, petits fours, galettes, gâteaux secs, gâteaux, mets et aliments à base de farine, pâtes
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